CONDITIONS GÉNÉRALES
INFORMATIONS LÉGALES
LE VENDEUR DE FRANCESCO BIASIA EST LA SOCIÉTÉ MIRIADE SPA, DONT LE SIÈGE SOCIAL EST SITUÉ PIAZZA DEI MARTIRI N. 30 - 80120 NAPLES - NUMÉRO DE TVA 07631370637 ET CODE FISCAL 03371431218 REA - NA - 610434 (CI-APRÈS "MIRIADE").
LE PROCESSUS DE VENTE SUR LE SITE A ÉTÉ MIS EN ŒUVRE DANS LE STRICT RESPECT DE LA RÉGLEMENTATION EN MATIÈRE DE VENTE À DISTANCE, DE COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET, EN PARTICULIER, DU CODE DE LA CONSOMMATION (DÉCRET LÉGISLATIF DU 6 SEPTEMBRE 2005, N° 206).
LES DISPOSITIONS SUIVANTES ÉTABLISSENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CI-APRÈS, POUR FAIRE COURT, "TERMES ET CONDITIONS") QUI RÉGISSENT L'ACCORD CONTRACTUEL ENTRE MIRIADE ET LE CLIENT (CI-APRÈS "CLIENT") CONCERNANT LA VENTE À DISTANCE SUR LE TERRITOIRE ITALIEN DES PRODUITS PROPOSÉS SUR LE SITE.
LE CLIENT DEVRA DEMANDER DES INFORMATIONS ET ENVOYER DES COMMUNICATIONS EN CONTACTANT LE SERVICE CLIENTÈLE MIRIADE À L'ADRESSE E-MAIL CARE@FRANCESCOBIASIA.COM OU À L'ADRESSE POSTALE DE MIRIADE - INTERPORTO LOTTO C A19-A20-A21 80035 NOLA (NA).
ACCEPTATION DE L'OFFRE
L'ACCEPTATION ET LA CONFIRMATION DE LA COMMANDE SONT EFFECTIVES LORS DE LA SAISIE DES DONNÉES REQUISES DANS LES ÉTAPES SUIVANTES : 1 - AJOUT DES PRODUITS CHOISIS AU PANIER ; 2 - VALIDATION DU PANIER ; 3 - INDICATION DES DONNÉES PERSONNELLES + CHOIX DU MODE DE LIVRAISON ; 4 - INFORMATIONS PRÉCONTRACTUELLES ; 5 - ACCEPTATION DES PRÉSENTS TERMES ET CONDITIONS ; 6 - SÉLECTION DU MODE DE PAIEMENT.
JUSQU'À L'ÉTAPE PRÉCÉDANT LE PAIEMENT, IL EST POSSIBLE DE MODIFIER LA COMMANDE EN CLIQUANT SUR L'ICÔNE DU PANIER EN HAUT.
EN CAS DE PAIEMENT PAR CARTE DE CRÉDIT, L'ACCEPTATION DÉFINITIVE DE LA COMMANDE SUR LE SITE WEB PAR LE CLIENT INTERVIENT LORS DE LA SAISIE DES DONNÉES DE LA CARTE (NUMÉRO DE CARTE DE CRÉDIT ET DATE D'EXPIRATION).
EN CAS DE PAIEMENT CONTRE REMBOURSEMENT, L'ACCEPTATION DÉFINITIVE PAR LE CLIENT IMPLIQUE L'ENGAGEMENT DE RECEVOIR ET DE PAYER LA MARCHANDISE.
EN CAS DE PAIEMENT AVEC PAYPAL, L'ACCEPTATION DÉFINITIVE PAR LE CLIENT INTERVIENT LORS DE LA SAISIE DES DONNÉES REQUISES SUR LE SITE DE PAYPAL ET N'EST CONSIDÉRÉE COMPLÈTE QU'APRÈS LE STATUT "ADÉQUAT" DU SYSTÈME D'EXPLOITATION DE PAYPAL.
PRODUITS ET PRIX
1 PRODUITS
LES PRODUITS OBJET DE L'ACCORD CONTRACTUEL RÉGI PAR LES PRÉSENTS TERMES ET CONDITIONS SONT TOUS LES ARTICLES VISIBLES SUR LE SITE WEB, EN PARTICULIER LES PRODUITS EN CUIR, LES PRODUITS TEXTILES, LES SACS, LES CHAUSSURES ET LES ACCESSOIRES (CI-APRÈS DÉNOMMÉS "PRODUITS"), PRÉSENTÉS SUR LE SITE WEB AU MOMENT DE LA COMMANDE. IL N'EST POSSIBLE DE COMMANDER QUE LES PRODUITS PRÉSENTÉS SUR LE SITE WEB. EN CAS DE PROMOTIONS À DURÉE SPÉCIFIQUE, LE CLIENT EST TENU D'ÊTRE ATTENTIF AUX LIMITES TEMPORELLES ET À LA VALIDITÉ DE CELLES-CI.
2 TARIFS
LE PRIX DE VENTE DES PRODUITS PROPOSÉS SUR LE SITE, INDIQUÉ EN EUROS (SAUF INDICATION CONTRAIRE), EST CELUI EN VIGUEUR AU MOMENT DE L'ENREGISTREMENT DE LA COMMANDE PAR LE CLIENT. LES PRIX S'ENTENDENT TTC (TVA APPLICABLE LE JOUR DE LA COMMANDE INCLUSE), ET TOUTE MODIFICATION DE CE TAUX SERA AUTOMATIQUEMENT APPLIQUÉE AU PRIX DES PRODUITS VENDUS PAR MIRIADE SUR LE SITE WEB.
LES PRIX N'INCLUENT PAS LES FRAIS D'EXPÉDITION, QUI S'AJOUTENT AU PRIX DES PRODUITS ACHETÉS ET VARIENT EN FONCTION DU MONTANT DE LA COMMANDE. LES FRAIS D'EXPÉDITION SERONT SPÉCIFIÉS AVANT LA CONFIRMATION DE LA COMMANDE PAR LE CLIENT, DONC AVANT DE PROCÉDER AU PAIEMENT.
LES PRIX DE VENTE DES PRODUITS PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS PAR MIRIADE À TOUT MOMENT, ÉTANT ENTENDU QUE LE PRIX APPLICABLE À L'ACCORD CONTRACTUEL AVEC LE CLIENT SERA CELUI EN VIGUEUR ET INDIQUÉ SUR LE SITE WEB AU MOMENT DE L'ENREGISTREMENT DE LA COMMANDE PAR LE CLIENT.
3 CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS
LES PRODUITS OBJET DE L'ACCORD CONTRACTUEL RÉGI PAR LES PRÉSENTS TERMES ET CONDITIONS SONT TOUS LES ARTICLES VISIBLES SUR LE SITE AU MOMENT DE LA COMMANDE ; CONFORMÉMENT AUX ARTICLES 52 ET 53 DU CODE DE LA CONSOMMATION, LA SOCIÉTÉ MIRIADE FOURNIT AUX CONSOMMATEURS DES INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET LES INFORME DE L'ENSEMBLE DES CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES DES PRODUITS PROPOSÉS (TAILLES, COULEURS, COMPOSITION, DESCRIPTION, ETC.) AINSI QUE DU PRIX, DES TAXES ET DES FRAIS INCLUS.
AVANT LA COMMANDE, LE CLIENT A ACCÈS AUX CARACTÉRISTIQUES ESSENTIELLES DU/DES PRODUIT(S) QU'IL SOUHAITE ACHETER SUR LE SITE WEB. DE PLUS, LES CARACTÉRISTIQUES DU PRODUIT SERONT VISIBLES À TRAVERS LES PHOTOS PUBLIÉES SUR LE SITE WEB QUI REPRÉSENTENT LE PLUS PRÉCISÉMENT POSSIBLE LES ARTICLES. LES PHOTOS NE FONT PAS PARTIE DE L'ACCORD CONTRACTUEL ENTRE LES PARTIES. LE CLIENT RECONNAÎT QUE LES PHOTOS DES PRODUITS PRÉSENTÉES SUR LE SITE WEB SONT UNIQUEMENT À TITRE INDICATIF. DES MODIFICATIONS DUES AU TRAITEMENT DES PHOTOS PEUVENT ÊTRE PRÉSENTES.
LA DISPONIBILITÉ DES PRODUITS VENDUS SUR LE SITE WEB EST MISE À JOUR AUTOMATIQUEMENT MAIS, SI LE SITE WEB EST VISITÉ SIMULTANÉMENT PAR PLUSIEURS UTILISATEURS, LES ACHATS SIMULTANÉS PEUVENT FAIRE QU'UN PRODUIT INDIQUÉ COMME DISPONIBLE SOIT RUPTURE DE STOCK. DANS CE CAS, UN AVIS SERA ENVOYÉ À L'ADRESSE E-MAIL DU CLIENT ET LE MONTANT DÉBITÉ AU CLIENT (PRIX DU PRODUIT ET FRAIS D'EXPÉDITION CORRESPONDANTS, LE CAS ÉCHÉANT) SERA REMBOURSÉ SELON LES MODALITÉS DÉCRITES DANS LA SECTION "PAIEMENTS".
MIRIADE SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER L'ASSORTIMENT DES PRODUITS EN FONCTION DES OBLIGATIONS DÉCOULANT DES RELATIONS AVEC SES FOURNISSEURS.
4 CONDITIONS SPÉCIFIQUES DES OFFRES SUR FRANCESCOBIASIA.COM
EN CE QUI CONCERNE LES VENTES SPÉCIALES, EN PARTICULIER LES VENTES DE FIN DE SAISON, LES VENTES PROMOTIONNELLES, LES VENTES À PRIX COÛTANT ET AUTRES OPÉRATIONS, LA RÉDUCTION APPLIQUÉE SERA RÉPARTIE PROPORTIONNELLEMENT SUR LA VALEUR DE CHAQUE ARTICLE.
LA COMMANDE
LA SAISIE DE LA COMMANDE D'ACHAT SUR LE SITE IMPLIQUE LA CONNAISSANCE PRÉALABLE TOTALE ET ABSOLUE DES PRÉSENTS TERMES ET CONDITIONS ET LEUR ACCEPTATION INTÉGRALE. LE CLIENT EST TENU D'IMPRIMER ET DE CONSERVER ÉLECTRONIQUEMENT UNE COPIE DE CES TERMES ET CONDITIONS.
LES TERMES ET CONDITIONS QUI S'APPLIQUENT À L'ACCORD CONTRACTUEL ENTRE MIRIADE ET LE CLIENT SONT CEUX PUBLIÉS SUR LES SITES WEB FRANCESCOBIASIA.COM ET MIRIADE.COM AU MOMENT DE L'ENVOI DE LA COMMANDE.
MIRIADE SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER LES TERMES ET CONDITIONS À TOUT MOMENT.
TOUTE COMMANDE EFFECTUÉE PAR LE CLIENT PAR PAIEMENT EN LIGNE NE SERA PRISE EN COMPTE PAR MIRIADE QU'APRÈS L'ACCEPTATION DU PAIEMENT ET LA CONFIRMATION PAR LA PASSERELLE DE PAIEMENT.
MIRIADE ENVERRA AU CLIENT UN OU PLUSIEURS E-MAILS DE CONFIRMATION DE COMMANDE CONTENANT TOUS LES DÉTAILS DE LA COMMANDE ET LES INFORMATIONS REQUISES PAR LA LOI :
- INDICATION DÉTAILLÉE DU PRIX, DU MODE DE PAIEMENT UTILISÉ, DE L'INSTRUMENT DE PAIEMENT CHOISI, DES FRAIS DE LIVRAISON, DES DÉLAIS DE LIVRAISON ;
- INFORMATIONS ET INSTRUCTIONS SUR LE DROIT DE RÉTRACTATION ET SUR LES COÛTS ET GARANTIES LÉGALES CORRESPONDANTS ;
- INFORMATIONS PRÉCONTRACTUELLES SUPPLÉMENTAIRES REQUISES PAR LA LOI ;
- UN RÉCAPITULATIF DES PRÉSENTS TERMES ET CONDITIONS.
LA VENTE N'EST CONSIDÉRÉE COMME CONCLUE QU'APRÈS L'ENVOI DE L'E-MAIL DE CONFIRMATION AU CLIENT, LA VALIDATION DE LA DISPONIBILITÉ DU PRODUIT ET LE PAIEMENT DU PRIX CORRESPONDANT PAR LE CLIENT.
LA COMMANDE EST MODIFIABLE JUSQU'À L'ÉTAPE PRÉCÉDANT LE PAIEMENT, EN CLIQUANT SUR L'ICÔNE DU PANIER EN HAUT.
UNE FOIS CONFIRMÉE, LA COMMANDE NE PEUT PLUS ÊTRE MODIFIÉE EN LIGNE, NI EN TERMES D'ARTICLES NI EN TERMES D'ADRESSE DE LIVRAISON, SAUF LE DROIT DE RÉTRACTATION DU CLIENT DANS TOUS LES CAS.
APRÈS AVOIR EFFECTUÉ LE PAIEMENT, LE CLIENT PEUT ANNULER LA COMMANDE DANS LES 24 HEURES EN CONTACTANT LE SERVICE CLIENTÈLE.
MIRIADE CONSEILLE À SES CLIENTS DE CONSERVER L'E-MAIL DE CONFIRMATION DE COMMANDE SOUS FORME ÉLECTRONIQUE OU PAPIER.
MIRIADE VEND LES PRODUITS PRÉSENTS SUR SON SITE UNIQUEMENT AU DÉTAIL ET AUX CONSOMMATEURS FINAUX.
TOUTE COMMANDE NE CORRESPONDANT PAS CLAIREMENT À LA VENTE AU DÉTAIL ET EN GÉNÉRAL TOUTE COMMANDE FRAUDULEUSE OU PRÉSUMÉE FRAUDULEUSE SERA CONSIDÉRÉE COMME NON VALIDE PAR MIRIADE.
IL EST PRÉCISÉ QUE L'OFFRE DES PRODUITS ET/OU DES SERVICES PRÉSENTS SUR LE SITE S'ADRESSE EXCLUSIVEMENT AUX PERSONNES PHYSIQUES MAJEURES OU MINEURES ÂGÉES DE 16 À 18 ANS AVEC L'AUTORISATION ET/OU SOUS LA SURVEILLANCE D'UN PARENT OU TUTEUR ET/OU AUX PERSONNES MORALES, QUI N'ONT PAS L'INTENTION DE LES VENDRE ET/OU DE LES COMMERCIALISER DANS LE CADRE D'UNE QUELCONQUE ACTIVITÉ COMMERCIALE ; PAR CONSÉQUENT, MIRIADE SE RÉSERVE LE DROIT DE NE PAS ACCEPTER LES COMMANDES DE LA PART DE SUJETS - Y COMPRIS LES REVENDEURS - QUI, PAR LA QUANTITÉ DE PRODUITS COMMANDÉS, LA FRÉQUENCE ET LA CONTINUITÉ DES COMMANDES ET LA FRÉQUENCE DE CELLES-CI OU D'AUTRES ÉLÉMENTS QUI SERONT ÉVALUÉS PAR MIRIADE AU CAS PAR CAS, SONT PRÉSENTÉS COMME AYANT L'INTENTION DE LES VENDRE ET/OU DE LES COMMERCIALISER À DES TIERS DANS LE CADRE DE LEUR PROPRE ACTIVITÉ COMMERCIALE.
LA REVENTE OU LA CESSION À QUELQUE FIN COMMERCIALE OU PROFESSIONNELLE QUE CE SOIT DES PRODUITS ACHETÉS SUR LE SITE EST EXPRESSÉMENT INTERDITE.
MIRIADE SE RÉSERVE LE DROIT DE REFUSER LES COMMANDES PROVENANT DE : (I) UN CLIENT AVEC LEQUEL MIRIADE A OU A EU DES LITIGES JURIDIQUES ; (II) UN CLIENT QUI A ÉTÉ IMPLIQUÉ DANS TOUT TYPE DE FRAUDE ET EN PARTICULIER DANS DES FRAUDES RELATIVES AUX PAIEMENTS PAR CARTE DE CRÉDIT ; (III) UN CLIENT QUI A FOURNI DES DONNÉES D'IDENTIFICATION FAUSSES, INCOMPLÈTES OU INEXACTES ; (IV) LES CLIENTS EN RETARD DE PAIEMENT ; (V) S'IL APPARAÎT QUE LE CLIENT ACHÈTE LES PRODUITS DANS LE BUT DE LES REVENDRE OU DE LES CÉDER À DES FINS COMMERCIALES OU PROFESSIONNELLES.
CONFIRMATION ET CONSERVATION DE LA COMMANDE
LE NUMÉRO DE COMMANDE SERA COMMUNIQUÉ AU CLIENT APRÈS L'ACCEPTATION DE LA TRANSACTION PAR LA BANQUE OU SUITE AU CLIC SUR LE MODE DE PAIEMENT "CONTRE REMBOURSEMENT". LA CONFIRMATION DE LA COMMANDE SERA ENVOYÉE PAR E-MAIL ET CONTENIRA LES TERMES ET CONDITIONS AINSI QUE LES MODALITÉS RELATIVES AU DROIT DE RÉTRACTATION.
EN CAS D'INDISPONIBILITÉ D'UN OU PLUSIEURS PRODUITS, MIRIADE ENVERRA UN E-MAIL AU CLIENT POUR L'EN INFORMER ET REMBOURSERA LE PRIX DU PRODUIT ET LES FRAIS D'EXPÉDITION DANS LES 10 JOURS.
LES COMMANDES SONT MÉMORISÉES SUR NOTRE SERVEUR PENDANT 10 ANS À COMPTER DE LA DERNIÈRE COMMANDE. À TOUT MOMENT, LE CLIENT PEUT ACCÉDER AUX DÉTAILS DE LA COMMANDE EN ENVOYANT UN E-MAIL À CARE@FRANCESCOBIASIA.COM.
POUR ACCÉDER AU FORMULAIRE DE COMMANDE, LE CLIENT DEVRA SE CONNECTER À LA ZONE DE SON COMPTE. LES INSTRUCTIONS D'ACCÈS AU FORMULAIRE DE COMMANDE SERONT PRÉSENTES DANS CHAQUE E-MAIL DE CONFIRMATION DE COMMANDE.
POUR RECEVOIR LA FACTURE, LE CLIENT DEVRA LA DEMANDER AU MOMENT DE LA COMMANDE EN ENVOYANT UN E-MAIL À CARE@FRANCESCOBIASIA.COM.
PAIEMENTS
PAIEMENT SÉCURISÉ
FRANCESCOBIASIA.COM ACCEPTE LES MODES DE PAIEMENT SUIVANTS :
- CARTE DE CRÉDIT
- PAYPAL
*AUCUN AUTRE MODE DE PAIEMENT N'EST ACCEPTÉ
LE PAIEMENT DOIT ÊTRE EFFECTUÉ AU MOMENT DE LA COMMANDE EN LIGNE PAR LE CLIENT. EN AUCUN CAS, LES SOMMES VERSÉES NE POURRONT ÊTRE CONSIDÉRÉES COMME DES ÉCHÉANCES OU DES ACOMPTES. TOUTES LES COMMANDES SONT PAYABLES EN EUROS.
CARTE DE CRÉDIT : LE PAIEMENT DE LA COMMANDE PAR LE CLIENT PEUT ÊTRE EFFECTUÉ PAR CARTE DE CRÉDIT, MOYEN SIMPLE ET SÛR POUR LES ACHATS EN LIGNE. FRANCESCOBIASIA.COM ACCEPTE LES CARTES DE CRÉDIT SUIVANTES : VISA, MASTERCARD, AMERICAN EXPRESS, MAESTRO ET POSTEPAY.
FRANCESCOBIASIA.COM GARANTIT À SES CLIENTS UNE SÉCURITÉ MAXIMALE GRÂCE À LA SOLUTION DE CRYPTAGE LA PLUS UTILISÉE SUR LE MARCHÉ. EN EFFET, EN CLIQUANT SUR LA CARTE BANCAIRE DÉTENUE, LE CLIENT SERA DIRIGÉ VERS LE SITE DE PAIEMENT SÉCURISÉ DE LA SOCIÉTÉ ADYEN QUI MET EN ŒUVRE LA NORME DE SÉCURITÉ SSL. LES DONNÉES CONFIDENTIELLES SONT TRANSMISES DE MANIÈRE CRYPTÉE À LA SOCIÉTÉ ADYEN. POUR PLUS D'INFORMATIONS, VOUS POUVEZ VISITER WWW.ADYEN.COM.
DANS LE CADRE DE LA LUTTE ANTI-FRAUDE, FRANCESCOBIASIA.COM UTILISE LE PAIEMENT 3D SECURE POUR LES COMMANDES PAYÉES PAR CARTES VISA ET MASTERCARD. 3D SECURE (ÉGALEMENT APPELÉ VERIFIED BY VISA OU MASTERCARD SECURECODE) EST UN SYSTÈME DE PAIEMENT PAR AUTHENTIFICATION QUI PERMET DE RENFORCER LA SÉCURITÉ LORS DES ACHATS EFFECTUÉS
EN LIGNE. AU MOMENT DU PAIEMENT, LA BANQUE DU CLIENT VÉRIFIE L'IDENTITÉ DU TITULAIRE DE LA CARTE AVANT DE CONFIRMER LA TRANSACTION.
APRÈS AVOIR SAISI LES COORDONNÉES DE SA CARTE, LE CLIENT SERA TRANSFÉRÉ SUR LE SITE DE SA BANQUE SUR LEQUEL IL LUI SERA DEMANDÉ DE S'IDENTIFIER.
CHAQUE BANQUE A SA PROPRE PROCÉDURE, QUI PEUT PAR EXEMPLE DEMANDER DE SAISIR LA DATE DE NAISSANCE, D'ENTRER UN CODE REÇU PAR SMS, DE RÉPONDRE À UNE QUESTION PERSONNELLE.
À DES FINS DE SÉCURITÉ, FRANCESCOBIASIA.COM SE RÉSERVE LE DROIT DE DEMANDER UNE PHOTOCOPIE DE LA CARTE D'IDENTITÉ ET/OU DE LA CARTE DE CRÉDIT DU CLIENT POUR LES PAIEMENTS EFFECTUÉS PAR CARTE DE CRÉDIT (RECTO - SEULEMENT LES 4 PREMIERS ET LES 2 DERNIERS CHIFFRES - ET VERSO).
SÉCURITÉ CARTE DE CRÉDIT
TOUTES LES TRANSACTIONS SONT TRAITÉES DE MANIÈRE SÉCURISÉE GARANTISSANT AUX CLIENTS DE FRANCESCOBIASIA.COM LA SÉCURITÉ MAXIMALE DE LEURS DONNÉES. LES INFORMATIONS FINANCIÈRES DU CLIENT QUI ACHÈTE SUR LE SITE FRANCESCOBIASIA.COM (NUMÉRO DE CARTE DE CRÉDIT, DATE D'EXPIRATION DE LA CARTE DE CRÉDIT ET AUTRES DONNÉES PERSONNELLES) SERONT TRAITÉES EXCLUSIVEMENT PAR ADYEN ET NE PARVIENDRONT JAMAIS EN LA POSSESSION ET/OU À LA CONNAISSANCE DE FRANCESCOBIASIA.COM.
PAYPAL
SI LE CLIENT POSSÈDE UN COMPTE PAYPAL, IL PEUT PAYER SA COMMANDE DIRECTEMENT EN LIGNE. APRÈS AVOIR CHOISI LE MODE DE PAIEMENT, LE CLIENT SERA REDIRIGÉ VERS LE SITE PAYPAL. IL DEVRA SAISIR SES DONNÉES ET PROCÉDER AU PAIEMENT. AVEC PAYPAL, LES INFORMATIONS BANCAIRES DU CLIENT NE SONT JAMAIS COMMUNIQUÉES À FRANCESCOBIASIA.COM. PAYPAL PROTÈGE PAR UN SYSTÈME CRYPTÉ LE NUMÉRO DE CARTE DU CLIENT.
FRANCESCOBIASIA.COM SE RÉSERVE LE DROIT D'ENVOYER LA MARCHANDISE UNIQUEMENT À L'ADRESSE FIGURANT SUR LE COMPTE VÉRIFIÉ PAYPAL.
MODALITÉS ET DÉLAIS DE LIVRAISON
FRANCESCOBIASIA.COM EXPÉDIE EN ITALIE ET DANS LE MONDE ENTIER AVEC LES SERVICES DHL EXPRESS.
- LIVRAISON EN 1-2 JOURS OUVRABLES SUR TOUT LE TERRITOIRE NATIONAL
- LIVRAISON À DOMICILE
- FLEXIBILITÉ DE LA LIVRAISON (LE SAMEDI, EN SOIRÉE, SUR RENDEZ-VOUS, LIVRAISON AU VOISIN, ETC.)
VOUS POUVEZ CHOISIR PARMI DE NOMBREUX SERVICES ACCESSOIRES POUR PERSONNALISER LA LIVRAISON EN FONCTION DE VOS BESOINS EN CAS D'ABSENCE DU DESTINATAIRE, LE SERVICE ASSURE DEUX TENTATIVES DE LIVRAISON AUTOMATIQUES. L'EXPÉDITION POURRA ENSUITE ÊTRE RÉCUPÉRÉE AU BUREAU DE POSTE MISE EN INSTANCE GRATUITE AU BUREAU DE POSTE EN CAS D'ABSENCE DU DESTINATAIRE PERSONNALISATION DE LA LIVRAISON AVEC "CHOISISSEZ VOUS-MÊME"
DÉLAIS DE LIVRAISON
LA LIVRAISON EST EFFECTUÉE INDICATIVEMENT SOUS 1 À 2 JOURS OUVRABLES APRÈS L'ENLÈVEMENT DANS LA PLUPART DES LOCALITÉS ITALIENNES. LES DÉLAIS DE LIVRAISON VARIENT EN FONCTION DES LOCALITÉS D'ARRIVÉE DE L'EXPÉDITION, VÉRIFIABLES DANS LA SECTION DÉDIÉE DU SITE INTERNET SUR WWW.DHL.COM
TENTATIVES DE LIVRAISON
EN CAS D'ABSENCE DU DESTINATAIRE, LE SERVICE ASSURE DEUX TENTATIVES DE LIVRAISON AUTOMATIQUES. EN CAS DE NON-LIVRAISON LORS DE LA PREMIÈRE TENTATIVE, LE COURSIER LAISSERA UN AVIS POUR INFORMER LE DESTINATAIRE QU'UNE DEUXIÈME TENTATIVE DE LIVRAISON SERA EFFECTUÉE LE JOUR OUVRABLE SUIVANT. EN CAS D'ABSENCE DU DESTINATAIRE MÊME LORS DE LA DEUXIÈME TENTATIVE, UN AVIS AVEC LES RÉFÉRENCES DU BUREAU DE POSTE OÙ LE DESTINATAIRE POURRA RÉCUPÉRER SON COLIS DANS LES 10 JOURS OUVRABLES SUIVANTS, SAMEDI INCLUS, SERA DÉPOSÉ DANS LA BOÎTE AUX LETTRES.
EXPÉDITION INTERNATIONALE
DÉLAIS DE LIVRAISON
LA LIVRAISON INTERNATIONALE AURA LIEU AU DOMICILE DU DESTINATAIRE.
EUROPE : 5 JOURS OUVRABLES, OUTRE CELUI DE L'ENLÈVEMENT (POUR CERTAINS CODES POSTAUX DE NORVÈGE ET DU PORTUGAL 7-10 JOURS OUTRE CELUI DE L'ENLÈVEMENT).
RESTE DU MONDE : 7-10 JOURS OUVRABLES, OUTRE CELUI DE L'ENLÈVEMENT (SAUF FORMALITÉS DOUANIÈRES).
TENTATIVES DE LIVRAISON
EN CAS D'ABSENCE DU DESTINATAIRE, LE SERVICE ASSURE UNE/DEUX TENTATIVE(S) DE LIVRAISON, SELON LES PAYS DE DESTINATION, ET LA LIVRAISON SERA EFFECTUÉE QUOI QU'IL EN SOIT SELON LES MODALITÉS DE L'OPÉRATEUR DE DESTINATION, QUI RÉGLEMENTE ÉGALEMENT LES HYPOTHÈSES DE NON-LIVRAISON ET DE MISE À DISPOSITION. EN CAS D'ABSENCE DU DESTINATAIRE, UN AVIS DE NON-LIVRAISON INDIQUANT LA DATE ET L'HEURE DE LA TENTATIVE DE LIVRAISON, LE BUREAU OÙ L'EXPÉDITION EST EN INSTANCE ET LA DATE LIMITE DE RETRAIT SERA DÉPOSÉ DANS LA BOÎTE AUX LETTRES DU DESTINATAIRE. LE NOMBRE DE TENTATIVES DE LIVRAISON PRÉVU POUR CHAQUE PAYS EST INDIQUÉ DANS LES FICHES PAYS PUBLIÉES SUR LE SITE WWW.DHL.COM
SUIVI
À TOUT MOMENT, VOUS POUVEZ VÉRIFIER L'ÉTAT DE LA LIVRAISON EN UTILISANT LE SERVICE DE SUIVI. SUITE À L'EXPÉDITION DE LA COMMANDE, VOUS RECEVREZ UN MESSAGE ET/OU UN E-MAIL DE CONFIRMATION CONTENANT VOTRE CODE DE SUIVI AVEC LEQUEL VOUS POURREZ VÉRIFIER ET/OU REPROGRAMMER L'EXPÉDITION.
TRANSFERT DU RISQUE DE PERTE DES BIENS AVEC LA LIVRAISON
CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 63 DU CODE DE LA CONSOMMATION, ALINÉA I, TEL QUE MODIFIÉ PAR LE DÉCRET LÉGISLATIF 21/2014, DANS LES CONTRATS OÙ LE VENDEUR EST TENU DE POURVOIR À L'EXPÉDITION DES BIENS, LE RISQUE DE PERTE OU D'ENDOMMAGEMENT DES BIENS, POUR DES CAUSES NON IMPUTABLES AU VENDEUR, EST TRANSFÉRÉ AU CONSOMMATEUR UNIQUEMENT AU MOMENT OÙ CE DERNIER, OU UN TIERS DÉSIGNÉ AUTRE QUE LE TRANSPORTEUR, PREND PHYSIQUEMENT POSSESSION DES BIENS.
RETOURS ET REMBOURSEMENTS
MIRIADE.COM SOUHAITE GARANTIR L'ENTIÈRE SATISFACTION DE SES CLIENTS, EN LEUR OFFRANT LA POSSIBILITÉ DE RETOURNER UN OU PLUSIEURS ARTICLES ET DE RECEVOIR UN REMBOURSEMENT ÉGAL AU PRIX DES ARTICLES RETOURNÉS. LE RETOUR DOIT AVOIR LIEU SOUS LA RESPONSABILITÉ DU CLIENT DANS LES 30 JOURS SUIVANT LA LIVRAISON ET SEULEMENT À CONDITION QUE LES ARTICLES RETOURNÉS SOIENT INTACTS ET NON UTILISÉS.
CONDITIONS DE RETOUR
POUR RETOURNER UN OU PLUSIEURS ARTICLES À MIRIADE.COM, LE CLIENT DOIT RESPECTER CERTAINES CONDITIONS OBLIGATOIRES :
1 LES ARTICLES PRÉSENTANT DES SIGNES D'UTILISATION OU D'USURE NE SERONT PAS ACCEPTÉS ET SERONT RETOURNÉS AU CLIENT. 2 LES ARTICLES DOIVENT ÊTRE RETOURNÉS DANS LES MÊMES CONDITIONS DANS LESQUELLES ILS ONT ÉTÉ EXPÉDIÉS AU CLIENT ET DOIVENT ÊTRE ENVELOPPÉS ET EMBALLÉS CORRECTEMENT. 3 TOUTES LES AUTRES ÉTIQUETTES DE L'ARTICLE, QU'ELLES SOIENT EN TISSU OU PENDANTES, NE DOIVENT JAMAIS ÊTRE RETIRÉES DE L'ARTICLE. 4 LA MARCHANDISE À RETOURNER DOIT ÊTRE REMISE EXCLUSIVEMENT AU COURSIER DANS LES 30 JOURS SUIVANT LA DATE DE LIVRAISON. 5 LE CLIENT QUI SOUHAITE EFFECTUER UN ÉCHANGE DE TAILLE, DE COULEUR OU D'ARTICLE, D'UN MONTANT ÉGAL OU SUPÉRIEUR, DOIT SUIVRE LA "PROCÉDURE DE RETOUR", VOIR CI-DESSOUS, ET EFFECTUER UNE NOUVELLE COMMANDE SUR LE SITE.
EN CAS DE NON-RESPECT DES CONDITIONS ÉNUMÉRÉES CI-DESSUS, MIRIADE.COM SE RÉSERVE LE DROIT DE NE PAS ACCEPTER LA MARCHANDISE LIVRÉE ET DE LA RETOURNER AU CLIENT AUX FRAIS DE CE DERNIER.
PROCÉDURE DE RETOUR
LE CLIENT EST TENU DE SUIVRE LES INSTRUCTIONS INDIQUÉES SUR LE FORMULAIRE JOINT AU COLIS OU LES INSTRUCTIONS DE RETOUR ET DE REMBOURSEMENT CONTENUES DANS LE COLIS. LE COLIS DOIT ÊTRE ENVOYÉ À L'ADRESSE SUIVANTE : MIRIADE S.P.A. UFFICIO RESI - INTERPORTO LOTTO C A19-A20-A21 80035 NOLA (NA) - NUMÉRO DE TÉLÉPHONE +39 0818266701
L'EXPÉDITION EST À LA CHARGE ET AUX RISQUES DU CLIENT : MIRIADE.COM N'EST PAS RESPONSABLE DES ÉVENTUELLES PERTES OU DOMMAGES CAUSÉS PAR UN EMBALLAGE INADÉQUAT OU PAR DES RETARDS DE LIVRAISON. LES ARTICLES DOIVENT ÊTRE RETOURNÉS DANS LE MÊME EMBALLAGE DANS LEQUEL ILS ONT ÉTÉ REÇUS OU DANS LE MÊME TYPE D'EMBALLAGE.
TOUS LES ARTICLES RETOURNÉS SERONT EXAMINÉS PAR LE PERSONNEL DE MIRIADE.COM QUI VÉRIFIERA LA CONFORMITÉ AUX CONDITIONS ET AUX CONSIDÉRATIONS ÉNUMÉRÉES DANS LA PROCÉDURE DE RETOUR. MIRIADE.COM SE RÉSERVE LE DROIT DE FACTURER DES FRAIS SUPPLÉMENTAIRES SI CEUX-CI S'AVÈRENT NÉCESSAIRES POUR GARANTIR LA REVENTE DES ARTICLES RETOURNÉS. CES MONTANTS SERONT DÉTERMINÉS APRÈS L'ÉVALUATION DE L'ÉTAT DES ARTICLES RETOURNÉS ET COMMUNIQUÉS AU CLIENT.
LE CLIENT EST TENU D'UTILISER EXCLUSIVEMENT L'ÉTIQUETTE D'EXPÉDITION POUR L'ENVOI DES RETOURS. IL EST ENTENDU QUE LES RETOURS SUIVANTS, S'ILS SONT ENVOYÉS, NE SERONT PAS ACCEPTÉS, AVEC FACTURATION DES FRAIS CORRESPONDANTS AU CLIENT :
30 JOURS APRÈS LA RÉCEPTION DE LA MARCHANDISE, POUR QUELQUE MOTIF QUE CE SOIT.
CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 1381 DU CODE CIVIL, LE CLIENT S'ENGAGE À :
A) EXPÉDIER LES ENVOIS DANS LES BUREAUX DE POSTE AUTORISÉS OU DEMANDER LE SERVICE D'ENLÈVEMENT;
B) EMBALLER LE COLIS EN RESPECTANT LES INDICATIONS CONTENUES DANS LES LIGNES DIRECTRICES POUR L'EXPÉDITION ET LES INSTRUCTIONS D'EMBALLAGE DE CRONO REVERSE ;
C) INDIQUER CLAIREMENT ET CORRECTEMENT L'ADRESSE DE L'EXPÉDITEUR ET DU DESTINATAIRE SUR L'ENVELOPPE EXTÉRIEURE DU COLIS ;
D) ACCOMPAGNER CHAQUE COLIS DE L'ÉTIQUETTE D'EXPÉDITION APPROPRIÉE, PRÉPARÉE CONFORMÉMENT AUX PRÉSENTES CGC.
LES OPÉRATIONS DE TRI ET DE LIVRAISON SONT EFFECTUÉES SUR LA BASE DES DONNÉES INDIQUÉES PAR L'EXPÉDITEUR SUR L'ÉTIQUETTE D'EXPÉDITION ; IL EST DONC FONDAMENTAL QUE L'EXPÉDITEUR UTILISE L'ÉTIQUETTE D'EXPÉDITION ENVOYÉE PAR MIRIADE.COM, COMPLÉTÉE ET CORRECTE, COMPRENANT LES INFORMATIONS RELATIVES AU NOM ET PRÉNOM DE L'EXPÉDITEUR ET DU DESTINATAIRE ET À L'ADRESSE DES DEUX, Y COMPRIS LE CODE POSTAL (ET LE NUMÉRO D'APPARTEMENT OU L'ÉTAGE SI NÉCESSAIRE POUR IDENTIFIER LE POINT DE LIVRAISON). IL EST RECOMMANDÉ D'INDIQUER LE NUMÉRO DE TÉLÉPHONE DE L'EXPÉDITEUR, POUR PERMETTRE AU SERVICE CLIENTÈLE DE LE CONTACTER EN CAS DE NÉCESSITÉ. POSTE ITALIANE GARANTIT LA BONNE EXÉCUTION DE LA LIVRAISON UNIQUEMENT SI L'ADRESSE EST COMPLÈTE ET CORRECTE. LE CODE POSTAL EST UN ÉLÉMENT INDISPENSABLE POUR GARANTIR LA LIVRAISON : LE TRI AUTOMATIQUE EST BASÉ SUR LA LECTURE VIDÉO DU CODE POSTAL, QUI DOIT ÊTRE CORRECTEMENT INDIQUÉ SUR L'ÉTIQUETTE D'EXPÉDITION. POUR LES GRANDES VILLES, DIVISÉES EN ZONES POSTALES, LE CODE POSTAL SPÉCIFIQUE DOIT ÊTRE INDIQUÉ ET NON PAS LE CODE GÉNÉRIQUE (EX. 50134 ET NON 50100).
LE NOM ET L'ADRESSE DE L'EXPÉDITEUR ET DU DESTINATAIRE, Y COMPRIS LE CODE POSTAL, DOIVENT ÉGALEMENT ÊTRE INDIQUÉS CORRECTEMENT SUR L'ENVELOPPE EXTÉRIEURE DU COLIS, C'EST-À-DIRE SUR UNE ÉTIQUETTE D'EXPÉDITION SOLIDEMENT COLLÉE. POUR PLUS DE SÉCURITÉ, IL EST CONSEILLÉ D'INDIQUER LES DONNÉES DE L'EXPÉDITEUR ET DU DESTINATAIRE (ET ÉVENTUELLEMENT LE NUMÉRO DE L'ÉTIQUETTE D'EXPÉDITION) ÉGALEMENT SUR LA BOÎTE. CES INFORMATIONS SONT PUREMENT INDICATIVES. SEUL LE CLIENT EST RESPONSABLE DE L'EMBALLAGE, DE L'ÉTIQUETAGE ET DE L'CONDITIONNEMENT DES COLIS REMIS À POSTE ITALIANE. LE CLIENT - EXPÉDITEUR EST TOUTEFOIS RESPONSABLE DES ÉVENTUELS DOMMAGES CAUSÉS PAR DES DÉFAUTS D'EMBALLAGE, MÊME S'ILS NE SONT PAS CONSTATÉS AU MOMENT DE L'ACCEPTATION.
POSTE LIVRE DU LUNDI AU VENDREDI, SAMEDI ET JOURS FÉRIÉS EXCLUS. POSTE S'ENGAGE À LIVRER SELON UN OBJECTIF DE LIVRAISON DE QUATRE JOURS OUVRABLES SUIVANT LE JOUR D'EXPÉDITION, SAMEDI ET JOURS FÉRIÉS EXCLUS, CONFORMÉMENT À LA CHARTE DES SERVICES POSTAUX, PUBLIÉE SUR LE SITE WWW.POSTE.IT. POUR LES RETOURS ENVOYÉS EN ACCEPTATION AU-DELÀ DES DÉLAIS ÉTABLIS PAR LES BUREAUX DE POSTE AUTORISÉS, C'EST-À-DIRE PUNTOPOSTE, LA LIVRAISON EST DIFFÉRÉE AU JOUR SUIVANT CELUI DE L'ACCEPTATION. POSTE SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER LES NORMES DE LIVRAISON DES COLIS EN CAS DE CONDITIONS MÉTÉOROLOGIQUES DÉFAVORABLES, DE CATASTROPHES NATURELLES, DE GRÈVES OU DE TOUT AUTRE FAIT OU ÉVÉNEMENT QUI NE LUI EST PAS IMPUTABLE, EN EN INFORMANT LE CLIENT PAR ÉCRIT DANS LE JOUR OUVRABLE (DU LUNDI AU VENDREDI) SUIVANT CELUI OÙ L'ÉVÉNEMENT S'EST PRODUIT, SANS QUE CELA N'ENTRAÎNE DE COÛTS ET DE FRAIS SUPPLÉMENTAIRES.
LE RESPECT DES OBJECTIFS DE LIVRAISON EST ÉGALEMENT SUBORDONNÉ AU RESPECT PAR L'EXPÉDITEUR DES EXIGENCES DE POIDS ET DE DIMENSIONS ET À LA PRÉPARATION CORRECTE DES COLIS.
REMBOURSEMENTS
SI LA PROCÉDURE DE RETOUR A ÉTÉ EXÉCUTÉE CORRECTEMENT, DANS LE RESPECT DE TOUTES LES CONDITIONS INDIQUÉES, LE CLIENT RECEVRA UN E-MAIL D'ACCEPTATION DU RETOUR EFFECTUÉ. LE REMBOURSEMENT DÛ SERA EFFECTUÉ VIA LE MÊME MODE DE PAIEMENT UTILISÉ POUR LA COMMANDE D'ACHAT.
UN DÉLAI DE QUELQUES JOURS PEUT S'ÉCOULER ENTRE LA DATE DE RÉCEPTION DU RETOUR ET LA DATE DU REMBOURSEMENT.
LES REMBOURSEMENTS SONT EFFECTUÉS DANS LA MÊME DEVISE QUE L'ACHAT. LES ÉVENTUELLES PERTES CAUSÉES PAR LES FLUCTUATIONS FINANCIÈRES NE SERONT PAS REMBOURSÉES.
DROIT DE RÉTRACTATION PRÉVU PAR LA LOI
CONFORMÉMENT AUX ARTICLES 52 ET SUIVANTS DU CODE DE LA CONSOMMATION (DÉCRET LÉGISLATIF DU 6 SEPTEMBRE 2005, N° 206), LE CLIENT DISPOSE D'UN DÉLAI DE 14 JOURS À COMPTER DE LA RÉCEPTION DES PRODUITS ACHETÉS EN LIGNE POUR SE RÉTRACTER DU CONTRAT SANS AVOIR À FOURNIR DE MOTIF.
SI VOUS SOUHAITEZ VOUS RÉTRACTER DU CONTRAT, VEUILLEZ TÉLÉCHARGER ET REMPLIR LE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION SUIVANT.
GARANTIE LÉGALE DE CONFORMITÉ
LES PRODUITS PRÉSENTANT DES DÉFAUTS DE CONFORMITÉ AU MOMENT DE LA LIVRAISON, SIGNALÉS À MIRIADE DANS LES 30 JOURS SUIVANT LA LIVRAISON, PEUVENT ÊTRE RETOURNÉS OU LEUR REMPLACEMENT PEUT ÊTRE DEMANDÉ SI LA DISPONIBILITÉ DU PRODUIT LE PERMET.
LE CLIENT PEUT SIGNALER LES DÉFAUTS DE CONFORMITÉ DANS LE DÉLAI INDIQUÉ CI-DESSUS PAR E-MAIL OU À L'ADRESSE MIRIADE S.P.A. - INTERPORTO LOTTO C A19-A20-A21 80035 NOLA (NA) - NUMÉRO DE TÉLÉPHONE +39 0818266701.
LES PRODUITS DÉFECTUEUX DOIVENT ÊTRE EXPÉDIÉS À L'ADRESSE SUIVANTE : MIRIADE S.P.A. UFFICIO RESI - INTERPORTO LOTTO C A19-A20-A21 80035 NOLA (NA) - NUMÉRO DE TÉLÉPHONE +39 0818266701.
EN CAS DE RÉSILIATION DU CONTRAT, LE CLIENT SERA REMBOURSÉ DE L'INTÉGRALITÉ DU MONTANT PAYÉ POUR L'ACHAT, Y COMPRIS LES FRAIS D'EXPÉDITION.
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
MIRIADE SE RÉSERVE L'ENTIÈRE PROPRIÉTÉ DES PRODUITS JUSQU'À LA LIVRAISON ET AU PAIEMENT INTÉGRAL DU PRIX, FRAIS ET TAXES INCLUS.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 49, ALINÉA 1, LETTRE V), DU DÉCRET LÉGISLATIF DU 6 SEPTEMBRE 2005, N° 206 (CODE DE LA CONSOMMATION), NOUS VOUS INFORMONS DE LA POSSIBILITÉ DE RECOURIR À LA PROCÉDURE DE CONCILIATION PARITAIRE. APRÈS 45 JOURS À COMPTER DE LA RÉCLAMATION PRÉSENTÉE À L'ENTREPRISE SANS AVOIR REÇU DE RÉPONSE, IL EST POSSIBLE D'ACTIVER LADITE PROCÉDURE.
DANS LE CAS OÙ VOUS DÉCIDERIEZ DE RECOURIR À LA PROCÉDURE DE CONCILIATION PARITAIRE, VOUS DEVREZ ADRESSER VOTRE DEMANDE À L'ADRESSE E-MAIL : CONCILIAZIONE@CONSORZIONETCOMM.IT OU AU NUMÉRO DE FAX 02/87181126.
POUR PLUS D'INFORMATIONS : HTTP://WWW.CONSORZIONETCOMM.IT/SPAZIO_CONSUMATORI/CONCILIAZIONE-PARITETICA/LA-CONCILIAZIONE-PARITETICA.KL
CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT EUROPÉEN N° 524/2013, NOUS INFORMONS QUE LA COMMISSION EUROPÉENNE OFFRE AUX CLIENTS ET AUX PROFESSIONNELS DE L'UE LA POSSIBILITÉ DE RECHERCHER UNE SOLUTION EXTRAJUDICIAIRE POUR LES RÉCLAMATIONS RELATIVES AUX ACHATS EN LIGNE VIA LA PLATEFORME DE RÈGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES ("PLATEFORME ODR") : HTTP://EC.EUROPA.EU/ODR.
VIE PRIVÉE - TRAITEMENT RELATIF AUX ACTIVITÉS DE VENTE
NOTE D'INFORMATION SUR LA VIE PRIVÉE CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 13 DU DÉCRET LÉGISLATIF N° 196/2003 ET À L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT DE L'UNION EUROPÉENNE N° 2016/679
J'espère que cette traduction complète vous convient ! N'hésitez pas si vous avez d'autres questions.